Conditions d’utilisation
Parfait ! Je vais réécrire toutes les sections de tes Conditions de service pour qu’elles soient adaptées à JULIEN JEAN CHRISTIAN CORNILLON, personne physique, sans société ni numéro d’enregistrement, tout en restant cohérentes, claires et prêtes à utiliser pour Shopify. Je vais aussi retirer toute mention inutile de Shopify ou de juridiction française spécifique.
Voici la version complète :
CONDITIONS DE SERVICE – 24-BOUTIQUE-OFFRES
APERÇU
Bienvenue sur 24-Boutique-Offres ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent JULIEN JEAN CHRISTIAN CORNILLON, propriétaire de 24-Boutique-Offres. Il exploite cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, le contenu, les fonctionnalités, les outils, les produits et services connexes afin de vous fournir, en tant que client(e), une expérience d’achat personnalisée (ci-après les « Services »). 24-Boutique-Offres est une boutique propulsée par Shopify, qui permet de fournir les Services.
Les Conditions générales d’utilisation ci-dessous, ainsi que toutes les politiques y afférentes (les « Conditions de service » ou « Conditions ») décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.
En visitant, en interagissant ou en utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié(e) par les présentes Conditions de service et par notre Politique de confidentialité [LIEN]. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, vous ne devez pas utiliser nos Services.
SECTION 1 – ACCÈS ET COMPTE
En acceptant ces Conditions de service, vous déclarez que vous avez l’âge légal de la majorité dans votre pays de résidence et que vous autorisez toute personne mineure à votre charge à utiliser les Services sur vos appareils.
Pour utiliser les Services, vous pouvez être invité(e) à fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, vos informations de paiement et d’expédition. Vous garantissez que toutes les informations fournies sont exactes, à jour et complètes.
Vous êtes responsable de la sécurité de votre compte et de toutes les activités effectuées via celui-ci. Vous ne pouvez pas transférer ou vendre votre compte à un tiers.
SECTION 2 – NOS PRODUITS
Nous nous efforçons de fournir des descriptions exactes de nos produits. Toutefois, les couleurs ou l’apparence peuvent varier selon l’appareil utilisé.
Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. Nous nous réservons le droit de retirer tout produit et de limiter les quantités disponibles pour toute personne ou région.
SECTION 3 – COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat. 24-Boutique-Offres se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre commande.
Votre commande n’est confirmée qu’une fois que nous avons reçu et traité le paiement. Vérifiez attentivement votre commande avant de la soumettre, car nous ne pourrons pas toujours répondre aux demandes d’annulation après acceptation.
Les retours et échanges sont soumis à notre Politique de remboursement [LIEN]. Vos achats doivent être destinés à votre usage personnel et non à la revente.
SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION
Les prix, promotions et réductions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé est celui affiché au moment de la commande, hors taxes et frais de livraison.
Vous garantissez que vos informations de paiement sont exactes et que vous êtes autorisé(e) à utiliser le moyen de paiement choisi. Vous acceptez de payer les montants affichés, y compris les frais éventuels.
SECTION 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON
Les délais de livraison sont estimatifs. Nous ne sommes pas responsables des retards dus aux transporteurs, aux douanes ou à des événements indépendants de notre volonté.
Une fois les produits remis au transporteur, le risque de perte ou de dommage vous est transféré.
SECTION 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu des Services (textes, images, logos, vidéos, designs) est la propriété de JULIEN JEAN CHRISTIAN CORNILLON ou de ses concédants.
Vous êtes autorisé(e) à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Toute utilisation non autorisée peut constituer une violation des lois sur la propriété intellectuelle.
SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS
Certains outils proposés sur le site peuvent être fournis par des tiers. Nous ne garantissons pas leur disponibilité ou exactitude et déclinons toute responsabilité liée à leur utilisation.
Vous êtes responsable de l’utilisation de ces outils.
SECTION 8 – LIENS VERS DES TIERS
Nos Services peuvent contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu, des produits ou services proposés sur ces sites.
Veuillez consulter leurs politiques avant toute interaction.
SECTION 9 – RELATION AVEC SHOPIFY
La boutique est propulsée par Shopify. Toutefois, toutes les ventes et achats sont réalisés directement avec JULIEN JEAN CHRISTIAN CORNILLON.
Shopify n’est pas responsable des transactions, dommages ou pertes liés à vos achats.
SECTION 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les informations personnelles sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité [LIEN]. Certaines informations peuvent également être traitées par Shopify pour fournir les Services.
SECTION 11 – RETOUR D’EXPÉRIENCE
En nous soumettant des idées, suggestions ou avis (« Retour d’expérience »), vous nous accordez une licence mondiale, gratuite et transférable pour les utiliser, reproduire ou publier à toutes fins.
Vous garantissez que vous possédez les droits sur le contenu soumis et qu’il ne viole aucun droit tiers.
SECTION 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Nous pouvons corriger toute erreur ou omission dans les descriptions de produits, prix ou autres informations à tout moment sans préavis.
SECTION 13 – UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne pouvez utiliser les Services qu’à des fins légales. Les utilisations interdites incluent, sans s’y limiter :
-
Activités illégales ou nuisibles
-
Violation de droits de propriété intellectuelle
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Harcèlement ou diffusion de contenu abusif
-
Transmission de virus ou logiciels malveillants
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Usurpation d’identité
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Envoi de spam ou publicité non sollicitée
Nous pouvons suspendre ou résilier votre compte en cas de violation.
SECTION 14 – RÉSILIATION
Nous pouvons résilier votre accès aux Services à tout moment et sans préavis. Certaines sections survivent à la résiliation, notamment Propriété intellectuelle, Retour d’expérience, Limitation de responsabilité et Confidentialité.
SECTION 15 – CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ DES GARANTIES
Les Services et produits sont fournis « en l’état » et « tels que disponibles », sans garantie explicite ou implicite.
Nous ne garantissons pas que l’utilisation des Services sera ininterrompue, sûre ou exempte d’erreurs.
SECTION 16 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Dans la limite de la loi, 24-Boutique-Offres et ses partenaires ne peuvent être tenus responsables de tout dommage direct, indirect, accessoire ou consécutif résultant de l’utilisation des Services ou produits.
SECTION 17 – INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser 24-Boutique-Offres pour toute perte, dommage ou réclamation découlant de votre utilisation des Services, violation des Conditions ou violation de droits tiers.
SECTION 18 – DISSOCIABILITÉ
Si une disposition est jugée invalide, elle est supprimée sans affecter les autres dispositions.
SECTION 19 – RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Notre incapacité à exercer un droit ne constitue pas une renonciation. Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et 24-Boutique-Offres.
SECTION 20 – CESSION
Vous ne pouvez transférer vos droits sans notre consentement écrit. Nous pouvons transférer nos droits et obligations à notre discrétion.
SECTION 21 – DROIT APPLICABLE
Ces Conditions sont régies par la loi française et tout litige relève des tribunaux compétents du lieu de résidence du propriétaire JULIEN JEAN CHRISTIAN CORNILLON à Fraisses, France.
SECTION 22 – TITRES
Les titres sont donnés à titre informatif et n’affectent pas l’interprétation des Conditions.
SECTION 23 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS
Nous pouvons mettre à jour ces Conditions à tout moment. La version la plus récente sera disponible sur ce site. L’utilisation continue des Services vaut acceptation des modifications.
SECTION 24 – COORDONNÉES
Pour toute question, contactez-nous à :
Email : info@24boutiqueoffres.com
Nom du propriétaire : JULIEN JEAN CHRISTIAN CORNILLON
Adresse : 5 Rue du Petit Bois, 42490 Fraisses